Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions réalisées entre la Galerie Arcanes (ci-après "la Galerie") et ses clients (ci-après "l'Acheteur") portant sur l'acquisition d'œuvres d'art originales, d'objets de collection et de parutions proposés par la Galerie. Les ventes s'effectuent exclusivement en galerie, au 17 rue Saint-Paul, Paris 4e.

Les prix des œuvres sont communiqués sur demande directe auprès de la Galerie, par email à infos@galeriearcanes.fr ou par téléphone au +33 1 40 33 17 01.

Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises. La Galerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la vente.

Toute vente est conclue en galerie, après accord entre les parties. La vente est définitive à réception du paiement intégral du prix convenu.

Les modalités de paiement sont définies au cas par cas et peuvent inclure un échelonnement par accord entre les parties.

Les œuvres sont remises à l'Acheteur directement en galerie, au 17 rue Saint-Paul, Paris 4e, du mercredi au samedi de 12h à 18h, ou sur rendez-vous.

En cas de transport, les frais d'emballage, d'expédition et d'assurance sont à la charge de l'Acheteur et font l'objet d'un devis préalable. La Galerie s'engage à assurer un conditionnement adapté à la nature de l'œuvre.

Le transfert de propriété et des risques s'effectue à compter du règlement intégral de l'œuvre et de sa remise à l'Acheteur ou au transporteur désigné.

La vente d'une œuvre originale transfère la propriété matérielle de l'œuvre mais ne transfère pas les droits d'auteur, qui demeurent la propriété de l'artiste ou de ses ayants droit.

Conformément à la législation sur le droit de suite (article L.122-8 du Code de la propriété intellectuelle), toute revente de l'œuvre par un professionnel du marché de l'art pourra donner lieu au paiement d'une redevance à l'artiste.

La Galerie garantit l'authenticité de toutes les œuvres qu'elle propose. Un certificat d'authenticité ou tout document attestant la provenance de l'œuvre sera remis à l'Acheteur lors de la transaction, dans la mesure du possible.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents.

Pour toute réclamation : infos@galeriearcanes.fr